Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ENFANTS JESUS
DOMAINE HENRI BOURGEOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1340070
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
DOMAINE DE L\'ENFANTS JESUS de DOMAINE HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ENFANTS JESUS

Déposée le 14 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE DE L'ENFANTS JESUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE HENRI BOURGEOIS domicilié(e) CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie BOURGEOIS, P.D.G. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque DOMAINE DE L'ENFANTS JESUS est expirée depuis le 14 janvier 1996.

DOMAINE HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE BLANCHE , DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE , ETIENNE HENRI , LES BONNES BOUCHES , LA DEMOISELLE DE BOURGEOIS , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LES DUCHESSES , LA BOURGEOISE , DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE


DOMAINE HENRI BOURGEOIS (S.A.) - CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France


Jean Marie BOURGEOIS, P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription - Renonciation totale n°22134 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°22134 - Publication au BOPI

Vins.